La présente Politique Cookies et Traceurs explique comment ENJOY LE CERCLE peut utiliser des cookies, traceurs, SDK, identifiants mobiles, stockage local, pixels ou technologies similaires sur son site internet, son application mobile et les services associés.
4.1 Définition
Un cookie ou traceur est une technologie permettant de lire ou d’écrire une information dans le terminal de l’utilisateur : navigateur, smartphone, tablette ou autre équipement. Dans une application mobile, des SDK ou identifiants techniques peuvent jouer un rôle comparable.
Certains traceurs sont indispensables à la fourniture du service, par exemple la connexion, la sécurité, la mémorisation d’un choix ou la prévention de la fraude. D’autres ne sont pas indispensables et nécessitent une information claire ainsi qu’un consentement préalable lorsque la réglementation l’impose.
4.2 Catégories de traceurs utilisés
| Catégorie | Exemples | Finalité |
|---|---|---|
| Traceurs strictement nécessaires | Authentification, session, sécurité, conservation du choix cookies, équilibrage de charge, prévention des abus | Fonctionnement du service et sécurité |
| Traceurs fonctionnels | Préférences d’affichage, langue, paramètres de confort ou personnalisation demandée | Amélioration de l’expérience utilisateur |
| Traceurs de mesure d’audience | Statistiques de consultation, performance, crash reports, mesure d’utilisation des fonctionnalités | Compréhension et amélioration du service |
| Traceurs de cartographie Mapbox | Affichage de carte, requêtes API/SDK, données techniques, localisation si autorisée | MAP, proximité, événements, Alerte |
| Traceurs de notifications | Identifiants nécessaires aux notifications push si l’utilisateur les active | Envoi des notifications demandées |
| Traceurs de sécurité Cloudflare | Gestion du trafic, détection d’abus, filtrage, protection contre attaques | Sécurité et disponibilité du service |
4.3 Consentement
Lorsqu’un traceur non essentiel est utilisé, l’utilisateur doit pouvoir accepter, refuser ou paramétrer son choix de manière libre, spécifique, éclairée et univoque. Le refus doit être aussi simple que l’acceptation lorsque le consentement est requis.
Le fait de continuer à naviguer ou à utiliser l’application ne constitue pas, à lui seul, un consentement valable aux traceurs non essentiels. Les choix doivent pouvoir être modifiés à tout moment depuis un lien, un module de gestion des préférences, les paramètres de l’application ou les paramètres du terminal.
Les traceurs strictement nécessaires peuvent être utilisés sans consentement lorsqu’ils sont indispensables au service ou expressément demandés par l’utilisateur. Ils restent décrits de manière transparente.
4.4 Application mobile et permissions sensibles
Dans une application mobile, la demande de permission du système d’exploitation ne suffit pas toujours à constituer une information complète au sens du RGPD ou des règles ePrivacy. Lorsqu’une permission permet plusieurs traitements, plusieurs finalités ou plusieurs destinataires, une information complémentaire peut être nécessaire.
Les permissions sensibles, notamment localisation, caméra, bibliothèque photo, microphone, notifications ou suivi publicitaire, doivent être demandées uniquement lorsque la fonctionnalité le justifie. L’utilisateur doit comprendre pourquoi la permission est demandée et quelles conséquences entraîne son refus.
4.5 Liste des principaux outils techniques
| Outil | Rôle | Catégorie | Finalité |
|---|---|---|---|
| OVHcloud | Hébergement / infrastructure | Strictement nécessaire | Fonctionnement du service |
| Supabase | Base de données / authentification / stockage | Strictement nécessaire | Création de compte, accès, données applicatives |
| Cloudflare | DNS / CDN / sécurité | Strictement nécessaire ou sécurité | Disponibilité, filtrage, protection |
| Mapbox | Cartographie / localisation | Fonctionnel ou consentement selon usage | MAP, localisation, affichage cartographique |
| Apple / Google | Stores, système mobile, notifications selon configuration | Nécessaire au fonctionnement mobile ou permission utilisateur | Distribution, notifications, paramètres système |
4.6 Durée de conservation
La durée de vie des cookies et traceurs est limitée à ce qui est nécessaire à leur finalité. Les choix de consentement peuvent être conservés pendant une durée raisonnable afin de ne pas solliciter excessivement l’utilisateur, sous réserve des recommandations applicables de la CNIL.
Les traceurs de mesure d’audience bénéficiant d’un régime particulier doivent respecter les conditions prévues par la CNIL, notamment limitation de la durée de vie des traceurs, finalités strictement nécessaires à la mesure et absence de recoupement non autorisé.
4.7 Gestion des choix
L’utilisateur peut gérer ses choix relatifs aux cookies et traceurs depuis le bandeau cookies, le module de gestion des préférences, les paramètres de l’application ou les réglages de son terminal. Certaines préférences peuvent également être gérées directement auprès des fournisseurs de systèmes d’exploitation ou navigateurs.
Le refus ou le retrait du consentement peut limiter certaines fonctionnalités non essentielles mais ne doit pas empêcher l’accès au service principal lorsque le traceur refusé n’est pas indispensable.